Mentions légales

Éditeur du site

• Raison sociale : Hand'Immo – [forme juridique et capital social]
• Siège social : [Adresse de l'agence], 38000 Grenoble
• SIRET : [numéro SIRET] – RCS [ville d'immatriculation]
• N° de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA]
• Téléphone : +33 0 00 00 00 00 – E-mail : handimmo@gmail.com
• Directeur ou directrice de la publication : [nom]

Activité réglementée (loi Hoguet)

• Carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » (T) n° [numéro], délivrée par la CCI de [ville].
• Carte professionnelle « Gestion immobilière » (G) n° [numéro], délivrée par la CCI de [ville].
• Garant financier : [nom et adresse du garant] – montant de la garantie : [montant].
• Assurance responsabilité civile professionnelle : [assureur, adresse, n° de contrat], couverture géographique : France.
• L'agence ne doit recevoir aucun fonds, effet ou valeur en dehors de ceux prévus par sa garantie financière. [Mention à adapter]

Médiateur de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec l'agence, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur : [nom, adresse et site internet du médiateur].

Hébergeur

Hostinger International Ltd – 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre – www.hostinger.fr. [Coordonnées à vérifier et localisation des serveurs (Union européenne)]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logo, plans) est la propriété de Hand'Immo ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Données personnelles et cookies

Voir la politique de confidentialité et la page cookies.